Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA-FONDANT
SINCHOLLE Daniel

Numéro de dépôt :
1743664
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque VITA-FONDANT

Déposée le 23 octobre 1991 par SINCHOLLE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITA-FONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SINCHOLLE Daniel, domicilié(e) 343, avenue de la Trémoulette, 34980 SAINT CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.

La marque VITA-FONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA-FONDANT est expirée depuis le 23 octobre 2001.

SINCHOLLE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : PRONEUT , SANTÉ PRIX , GASTOM , PROTONIL , BIO-PEIGNE , CENTRE EMERAUDE , LE CONSEIL FAMILIAL , NEUGAST , EUPOM , INOLANCiL


SINCHOLLE Daniel - 343, avenue de la Trémoulette, 34980 SAINT CLEMENT - France


Cabinet GEFIB - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Produits pharmaceutiques, médicaments pour usage humain et vétérinaire, produits diététiques à usage médical et produits de cosmétique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.